AUBERGES & BISTROTS DE FRANCE
Présentation de la marque AUBERGES & BISTROTS DE FRANCE
Déposée le 26 avril 2007 par monsieur Régis BULOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUBERGES & BISTROTS DE FRANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUBERGES & BISTROTS DE FRANCE est expirée depuis le 26 avril 2017.
Régis BULOT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26
Inscription le 9 juin 2008 - Rejet partiel n°475215 - Publication au BOPI 2008-06-09
Inscription le 8 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480527 - Publication au BOPI 2008-09-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22